Jean-Michel Ducros

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Jean-Michel DUCROS
Objet:
dans les conditions fixées par
les articles 41-25 à 41-31 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature :
COUR D'APPEL DE VERSAILLES
Magistrat honoraire de l'ordre judiciaire
aux fins d'exercer à la cour d'appel de Versailles
assesseur dans une formation collégiale
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
magistrat="Assesseur"
JORFTEXT000042700787(source JORF)
nomination
19 Décembre 202019/12/2020
De: Jean-Michel DUCROS
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
avocat général près la cour d'appel de Paris
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_debut="2019-12-14"
cour_appel="Paris"
magistrat="Avocat général"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000038858936(source JORF)
admission
01 Août 201901/08/2019
De: Jean-Michel DUCROS
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance d'Evry
Objet:
Cour d'appel de Paris
Avocat général
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000037952794(source JORF)
nomination
05 Janvier 201905/01/2019
De: Jean-Michel DUCROS
magistrat du premier grade placé en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Evry
Procureur de la République adjoint
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Evry
cour_appel="Paris"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
JORFTEXT000031690619(source JORF)
nomination
26 Décembre 201526/12/2015
De: DUCROS (Jean-Michel)
magistrat de l'ordre judiciaire
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2013-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
president
JORFTEXT000027016890(source JORF)
nomination
02 Février 201302/02/2013
De: DUCROS (Jean-Michel)
Objet:
magistrat de l'ordre judiciaire
magistrat
JORFTEXT000027016890(source JORF)
détachement
02 Février 201302/02/2013
De: Jean-Michel Ducros
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du Conseil d'Etat
président de section à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
Conseil d'État
Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
date_debut="2013-01-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000026737709(source JORF)
détachement
09 Décembre 201209/12/2012
De: Jean-Michel DUCROS
substitut du procureur général chargé du secrétariat général près la cour d'appel d'Orléans
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Vice-présidents
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
JORFTEXT000020782491(source JORF)
nomination
24 Juin 200924/06/2009
De: Jean-Michel Ducros
administrateur civil placé en position de détachement judiciaire
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Substitut du procureur général chargé du secrétariat général
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
cour_appel="Orléans"
magistrat="Substitut du procureur"
JORFTEXT000017958551(source JORF)
nomination
22 Janvier 200822/01/2008
De: Jean-Michel Ducros
substitut du procureur général près la cour d'appel d'Orléans
Objet:
ministère public auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Orléans
suppléant
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
cour_appel="Orléans"
suppleant
JORFTEXT000000820973(source JORF)
désignation
06 Mai 200706/05/2007
De: Jean-Michel Ducros
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Substitut du procureur général chargé du secrétariat général
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
cour_appel="Orléans"
magistrat="Substitut du procureur"
JORFTEXT000000268967(source JORF)
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Ducros (Jean-Michel)
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000460018(source JORF)
nomination
16 Juin 200616/06/2006
De: Ducros (Jean-Michel)
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000629845(source JORF)
nomination
15 Juin 200515/06/2005
De: Ducros (Jean-Michel)
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000448386(source JORF)
nomination
15 Juin 200515/06/2005
De: Ducros (Jean-Michel)
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000261784(source JORF)
nomination
15 Juin 200515/06/2005
De: Jean-Michel Ducros
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des agents des douanes habilités à effectuer des enquêtes judiciaires
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des agents des douanes habilités à effectuer des enquêtes judiciaires
JORFTEXT000000606042(source JORF)
nomination
30 Avril 200530/04/2005
De: Ducros (Jean-Michel)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
dans le corps judiciaire
magistrat du premier grade
date_debut="2003-01-01"
duree="cinq ans"
magistrat
JORFTEXT000000788022(source JORF)
détachement
12 Février 200512/02/2005
De: Jean-Michel Ducros
administrateur civil hors classe, placé en position de détachement judiciaire
Objet:
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Groupe:
Tribunal de grande instance de Paris
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
JORFTEXT000000229299(source JORF)
nomination
09 Février 200309/02/2003
De: Ducros (Jean-Michel)
administrateur civil hors classe
Objet:
dans le corps judiciaire
magistrat du premier grade
date_debut="2003-01-01"
magistrat
JORFTEXT000000593604(source JORF)
détachement
19 Décembre 200219/12/2002
De: Ducros (Jean-Michel)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
a) Représentant du secrétaire général de la défense nationale
suppléant
Groupe:
Commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
suppleant
JORFTEXT000000767129(source JORF)
nomination
09 Novembre 200009/11/2000
De: Ducros (Jean-Michel, Jacques)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1999
ARMEE DE L'AIR
Corps des commissaires de l'air
Au grade de commissaire capitaine de réserve
Les commissaires lieutenant de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1999-10-01"
corps="Commissaires de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire capitaine"
armee_grade_precedent="Commissaire lieutenant"
JORFTEXT000000750887(source JORF)
promotion
06 Février 200006/02/2000
De: Ducros (Jean-Michel)
sous-directeur chargé de l'observatoire Nation et Défense au secrétariat général de la défense nationale (SGDN)
Objet:
ancien auditeur de la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000389367(source JORF)
conférés
11 Juillet 199811/07/1998
De: Jean-Michel Ducros
sous-directeur au secrétariat général de la défense nationale (ministère de la défense)
Objet:
membres de la commission chargée de la conception du module « Devoir de mémoire » dans le cadre de la journée d'appel de préparation à la défense
Groupe:
Commission chargée de la conception du module « Devoir de mémoire » dans le cadre de la journée d'appel de préparation à la défense
JORFTEXT000000204551(source JORF)
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Ducros (Jean-Michel)
ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
93
Groupe:
Titre de l'année 1996 (administrateurs civils)
JORFTEXT000000364593(source JORF)
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Ducros (Jean-Michel)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
Membres suppléants
Groupe:
Commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
suppleant
JORFTEXT000000353348(source JORF)
nomination
28 Juin 199528/06/1995
De: Ducros (Jean-Michel, Jacques)
sous-directeur au secrétariat général de la défense nationale; 20 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Chevalier du
7 août 1975
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000719518(source JORF)
nomination
13 Mai 199513/05/1995
De: Ducros (Jean-Michel)
administrateur civil, affecté au ministère de l'éducation nationale
Objet:
sous-directeur dans les services du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale)
Groupe:
Secrétariat général de la défense nationale (SGDN)
date_debut="1994-07-18"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000185258(source JORF)
détachement
17 Décembre 199417/12/1994
De: Ducros (Jean-Michel)
administrateur civil de 1re classe
Objet:
sous-directeur dans les services du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale)
Groupe:
Secrétariat général de la défense nationale (SGDN)
JORFTEXT000000712896(source JORF)
nomination
20 Juillet 199420/07/1994
De: Ducros (Jean-Michel, Marcel, Dominique)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la 1re session de 1992
JORFTEXT000000527772(source JORF)
diplome
10 Novembre 199210/11/1992
De: Ducros (Jean-Michel)
administrateur civil affecté au ministère de l'éducation nationale
Objet:
du Conseil d'Etat
au titre de la mobilité
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1990-06-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000162210(source JORF)
mise à disposition
04 Décembre 199104/12/1991
De: Ducros (Jean-Michel)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1991
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1991
Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Groupe:
Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
JORFTEXT000000344149(source JORF)
inscription
10 Février 199110/02/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.